De tout temps, des hommes et des femmes, seuls ou en famille, ont immigré en France. Les raisons en sont multiples: économiques, politiques ou familiales.
Quelques périodes de l’histoire ont connu un nombre important de naturalisations.
• 1851 : Instauration du double droit du sol
La révolution industrielle attire de nombreux étrangers (Belges, Suisses, Allemands) venant travailler en France alors que les pouvoirs publics commencent à s’inquiéter de la diminution de la population française.
C’est pourquoi en 1851, les conditions d’attribution de la nationalité française sont assouplies afin d’augmenter le nombre de Français. Est alors institué le double droit du sol : est Français à la naissance tout individu né en France d’un parent étranger qui y est lui-même né. La loi laisse cependant aux bénéficiaires du double droit du sol la faculté de répudier la nationalité française à leur majorité par déclaration. Cette faculté sera supprimée par la loi du 26 juin 1889.
• 1889: Assouplissement des règles d’acquisition de la nationalité française
La défaite de 1871, la perte de l’Alsace-Lorraine, l’esprit de revanche à l’encontre de l’Allemagne conduisent à renforcer l’évolution amorcée en 1851 afin d’augmenter le nombre de Français et donc de soldats. Un ressentiment d’autant plus vif se manifeste à l’encontre des jeunes étrangers parce qu’ils échappent au service militaire, d’une durée de 3 ans à l’époque.
La loi de 1889 dispose donc que, seront français les jeunes étrangers nés en France et qui, à l’époque de leur majorité, sont domiciliés en France, à moins qu’ils aient décliné la nationalité française dans l’année précédant leur majorité.
• 1919 : Appel massif à la main d’œuvre étrangère.
Après la première guerre mondiale qui a entraîné la mort d’un million et demi d’hommes et laissé plus de 2 millions d’handicapés, la France fait massivement appel à la main d’œuvre étrangère. Afin de faciliter l’intégration de ces étrangers, la loi du 10 août 1927 facilite l’accès à la nationalité française (la durée de résidence est réduite à 3 ans). Elle dispose surtout que les enfants nés d’une mère française et d’un père étranger, situation très fréquente, sont Français.
De 1927 à 1938, le nombre des naturalisations s’élève à 38 000 par an en moyenne, jusqu’à atteindre 81 000 en 1938.
Pour être naturalisé Français, il faut en faire la demande. La demande acceptée apparait dans le Bulletin des lois et décrets.
Chaque décret comporte un numéro qui permet ensuite de demander le dossier aux archives nationales.
La manière de trouver un décret de naturalisation dans les collections de la Bibliothèque nationale de France dépend de la date de publication de celui-ci.
1. À partir du 1er janvier 2016, les décrets de naturalisation sont publiés sur le site Légifrance.
2. Pour les naturalisations les plus anciennes, vous pouvez consulter Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF et de ses partenaires :
– la Partie supplémentaire du Bulletin des lois pour les décrets publiés jusqu’en 1930.
– le Journal officiel de la République française (JORF) pour les décrets publiés à partir de 1924.
3. Si vous n’avez pas trouvé ce que vous cherchez, si vous ne connaissez pas la date de publication du décret ou si celui-ci est trop récent pour figurer dans Gallica, consultez le Guide des publications officielles françaises réalisé par la BnF.
Cependant malgré ces conseils vous risquez de vous perdre dans les méandres d’Internet.
Plusieurs personnes se sont tournée vers moi pour les aider à retrouver le décret de naturalisation d’un de leur ancêtre.
Corinne est venue vers moi, car ça faisait plusieurs semaines qu’elle cherchait toute seule, sans trouver le décret de naturalisation de ses grands-parents italiens et de leurs enfants, dont sa maman.
Voici le témoignage de Corinne :
Alors, si comme Corinne et les autres personnes qui m’ont sollicité, vous souhaitez retrouver le décret et le dossier de naturalisation d’un de vos ancêtres, n’hésitez pas à me contacter je me ferai un plaisir de vous aider.
2 réponses
Bonjour Natacha, Merci beaucoup pour toutes ces informations, c’est fort intéressant. En 2012 j’ai reçu le dossier de naturalisation d’un frère de mon grand-père espagnol contre un chèque de 18 euros. C’est passionnant. On voit tout son parcours, à partir du moment où il est entré en France, en Mars 1917. Il avait 19 ans. Je ne sais plus comment j’ai pu le faire. Je pense que c’est au cours d’un salon de généalogie, où un stand proposait de trouver les naturalisations entre 1900 et 1960. La personne m’a sortir un tableau où ce frère y était, avec sa date et son lieu de naissance, la date de naturalisation, ainsi que la référence au Journal Officiel. Et puis j’ai écrit aux archives nationales de Fontainebleau. Je me demande encore pourquoi il est venu pendant la guerre, quoiqu’on les hommes étaient dans les tranchées, alors, il pouvait trouver du travail. Mais pourquoi partir à 19 ans ? Manque de travail en Espagne probablement. Dans tous les cas, merci encore, ça pourra me servir si j’ai besoin de trouver la nationalité de quelqu’un d’autre. Bon continuation. Marie
Bonjour Marie,
Merci pour ce très beau commentaire. Effectivement beaucoup d’Espagnols sont venus en France car il y avait beaucoup de misère. Ma grand-mère est arrivée en 1912 (alle avait 15 ans) avec ses parents et 3 de ses frères et sœurs. Mon grand-père est arrivé seul, à 24 ans, en 1914.